Recherche d'héritiers

Une succession s'est ouverte sans héritier(s) connu(s)?

Le défunt a laissé des biens, des comptes bancaires, des assurances-vie, etc. à des personnes identifiées mais introuvables?

ARTOA DÉTECTIVE assure la recherche de ces personnes.


"Ah! Combien de testateurs regretteraient en mourant et leur vie et leurs biens, s'ils pouvaient voir après leur mort les figures de leurs héritiers"

Jean de LA BRUYÈRE, Les Caractères, ou les Mœurs de ce siècle, 1688


Au décès d'une personne s'ouvre un long processus de formalités pour transférer l'ensemble du patrimoine (biens, assurance-vie, comptes bancaires, etc.) du défunt aux héritiers et bénéficiaires désignés. Bien souvent, des événements de la vie (déménagement, rupture amoureuse ou amicale, éloignement progressif, perte de contact, etc.) peuvent rendre ces héritiers et bénéficiaires introuvables. Dans un tel cas, le notaire en charge de la succession va missionner un professionnel (généalogiste ou détective) pour retrouver la trace de l'héritier ou du bénéficiaire. Il peut même le missionner lorsque, en l'absence de membres de famille connus, il ignore s'il existe un héritier.

William HOGARTH, L'héritier, 1732-1735
William HOGARTH, L'héritier, 1732-1735

En matière de succession, un cas illustre particulièrement la difficulté des recherches d'héritiers et de bénéficiaires: le transfert des comptes et avoirs bancaires ou des assurances-vie à leurs bénéficiaires désignés par le défunt. Ces bénéficiaires (qui ne sont pas nécessairement les héritiers directs du défunt, au sens où ils ne sont pas nécessairement des membres de sa famille) peuvent être difficiles à localiser. Dans ce cas, la loi impose désormais aux organismes détenteurs des fonds (banques, compagnies d'assurance) de procéder au recherches des héritiers et bénéficiaires.